Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Résultats 41 à 50 sur 75 au total
-
Pages
Pertinence:100%L’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009
sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales. Introducti
10/03/2025 17:25
-
Pages
Pertinence:100%La communication
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre
12/03/2025 12:04
-
Pages
Pertinence:100%Un espace dédié
Assurer la sécurité et l’entretien De préférence situé à proximité des bureaux, le local d'archives doit être doté d'un accès sécurisé (au minimum une fermeture à clef) permettant le contrôle car le p
12/03/2025 12:02
-
Pages
Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
12/03/2025 12:02
-
Pages
Pertinence:100%Vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Mes recherches Nos offres Les producteurs d'archives publiques sont soumis à des obligations réglementaires en matière d'archivage. Conseils pr
12/03/2025 11:53
-
Pages
Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives Règles de base pour la construction, l’extension ou le réaménagement d’un bâtiment d’archives, 5
12/03/2025 12:01
-
Pages
Pertinence:100%Vous êtes une commune ou un EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vous êtes une administration Vous êtes un hôpital Vous êtes notaire Les archives produites par les collectivités territoriales et leurs groupem
12/03/2025 12:04
-
Pages
Pertinence:100%Le traitement de vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communica
10/03/2025 17:26
-
Pages
Pertinence:100%La conservation dans votre local d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Le traitement de vos archives Les archives électroniques La communication Le soutie
12/03/2025 12:00
-
Pages
Pertinence:100%Les aides de l'État
Les communes et intercommunalités peuvent recevoir des aides de l’État pour des projets de bâtiments d'archives, des opérations de classement ou de restauration de documents d'archives. Les subvention
12/03/2025 12:08