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Ma recherche n'a pas abouti
Stimulante ou rebutante, la recherche foncière est complexe. Il peut y avoir plusieurs explications lorsque celle-ci ne donne pas satisfaction. Le document que je cherche n’est pas conservé aux archiv
19/09/2024 17:52
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Ma recherche foncière
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Ma recherche généalogique Ma recherche administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse Documents numérisés Les inventaires e
19/09/2024 17:52
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J'ai uniquement la localisation du bien
En l’absence d’information sur le propriétaire d’un bien, il est possible d’amorcer la recherche dans les documents cadastraux. Le cadastre est un ensemble des plans, de registres et de fichiers qui d
19/09/2024 17:50
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Je cherche dans les documents de l'enregistrement
Dans les documents de l'enregistrement, je trouve des références qui mentionnent généralement une mutation (vente, donation, succession, échange, …) Quand la mutation a été réglée par un notaire, ce d
19/09/2024 17:46
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J'ai uniquement le nom de l'ancien ou du nouveau propriétaire
En l’absence des références d’un acte, le nom du vendeur ou de l’acquéreur peut suffire pour débuter la recherche. Je cherche dans les documents des hypothèques Je cherche dans les documents de l'enre
19/09/2024 17:46
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Je cherche dans les documents des hypothèques
À partir d’un patronyme, il est possible de retrouver la transcription d'un acte concernant un bien immobilier. Cette recherche s’effectue dans les relevés de formalités. L’intégralité de la recherche
19/09/2024 17:44
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J'ai un acte comme point de départ pour ma recherche
Un acte authentique ou sa transcription (copie intégrale) aux hypothèques renseigne sur l'acte passé par le précédent propriétaire du bien, dans le paragraphe « origine de propriété ». Il est ainsi po
19/09/2024 17:42
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Un peu de vocabulaire
La recherche dans les documents administratifs, anciens de surcroît, confronte à un vocabulaire spécifique. Voici la définition de quelques termes. Agnatique : lignée masculine des porteurs du patrony
19/09/2024 17:24
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J'enrichis ma recherche
J'explore les registres de notaires, les recensements de la population, les registres du matricule militaire, etc. Je cherche dans les minutes de notaires Je cherche dans les listes nominatives du rec
19/09/2024 17:20
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Je cherche un acte concernant un ancêtre français ayant vécu à l'étranger ou un ancêtre étranger naturalisé
J'ai connaissance que mon ancêtre français est né, ou s'est marié, ou est décédé à l'étranger, qu'une partie de sa vie s'y est déroulée, ou encore que mon ancêtre étranger a demandé la nationalité fra
19/09/2024 17:20