Recherche avancée

Affichage des résultats 41 à 50 sur 114 au total

1. Pertinence:

    

   39%

   Pages

   Conférence, "Au cœur d'une étude notariale orangeoise du XVIIe siècle"

   archives départementales de Vaucluse, ils viennent signer de nombreux actes : des contrats de mariage, des testaments, des achats et des ventes, des locations, des quittances, des baux, des apprentissages, entre [...] nature et la teneur de ses actes comme ses notes consignées en font un témoin précieux de son époque. C'est le fruit de cette étude historique que nous vous proposons de partager. Signature de Jean Dubois, notaire [...] passé ; elle illustre la richesse des fonds notariés et leur apport dans la recherche historique. Le film de la conférence Transcription de la page du registre des minutes de Jean Dubois, notaire à Orange

   15/05/2024 17:34

2. Pertinence:

    

   39%

   Actualités

   Les inventaires des justices de paix d'Apt et de Bonnieux sont en ligne

   juridiction, les actes et jugements. Consulter ici l'inventaire des archives de la justice de paix du canton d'Apt Consulter ici l'inventaire des archives de la justice de paix du canton de Bonnieux Inventaire [...] La justice de paix est une institution juridique de proximité, établie en 1790 dans chaque canton en application de la loi des 16-24 août 1790 sur l'organisation de la justice en France. Selon l’article [...] préside le conseil de famille dans les affaires de tutelles et de curatelles ou d'émancipation et reçoit les déclarations de nationalité, d'accident du travail. Compétent au pénal, le juge de paix est aussi

   23/05/2024 16:46

3. Pertinence:

    

   39%

   Pages

   Un Colombier... et quelques Bourgarel : 400 ans d'histoire

   électeurs et les paroisses. ( Fonds de Charles de Martignan, AD Vaucluse 1 Z 368-375) Extraits de l’inventaire des papiers de M. de Martignan conservés aux Archives de Vaucluse : Discours, correspondance et rapports [...] Elzéar Charles Thérèse de Bourgarel naît à Apt le 1er avril 1762 de François Elzéar Lucie de Bourgarel, et d’Élisabeth Charlotte de Raymond épousée en 1761, originaire de Marseille. De ce mariage naîtra aussi [...] politique à venir. Extraits de l’inventaire des papiers de M. de Martignan conservés aux Archives de Vaucluse : Discours, correspondance et rapports avec les maires, les habitants des communes, les électeurs

   06/05/2021 13:22

4. Pertinence:

    

   39%

   Pages

   La privation des droits de citoyen

   Constitution de 1791, Titre 1er Actes judiciaires de l’année 1760 de la cour de Visan. Aquarelle montrant la position du cadavre de Joseph Blanc. 1866 La citoyenneté recouvre des droits et des devoirs. Mais [...] l’assassinat du mari, tué d’un coup de fusil. Ill. : Actes judiciaires de l’année 1760 de la cour de Visan (AD Vaucluse B 2674) Aquarelle montrant la position du cadavre de Joseph Blanc. 1866 (AD Vaucluse [...] durant deux heures et à être exilée de la commune de Visan et de son territoire le 4 janvier 1760. Dans le village de Gignac, en 1866, ce sont Alix Barthelay, la veuve de Joseph Blanc, et son amant Louis

   19/06/2019 19:23

5. Pertinence:

    

   39%

   Pages

   Ma recherche n'a pas abouti

   n’est pas conservé aux archives de Vaucluse Le document que je cherche n’a peut-être pas été versé. Principaux documents conservés : Transcriptions des actes translatifs de propriété d’immeuble : Bureau [...] jusqu’en 1974 Registres des formalités de l’enregistrement (17 bureaux) : Actes civils publics (au lieu du résidence du notaire et non à l'adresse du bien) jusqu'en 1969 au mieux Actes sous seing (Marque [...] personnelle) privé jusqu'en 1969 au mieux Déclarations de successions jusqu'en 1997 (communicables sur dérogation au-delà de 1969) Minutes de notaires : De 1326 pour les plus anciennes à 1935 pour les plus

   19/09/2024 17:52

6. Pertinence:

    

   37%

   Pages

   Je cherche un acte d'état civil postérieur à 1932

   registres n'ont pas encore été versés aux archives départementales. Je me rapproche de la commune qui a passé l'acte que je recherche. Je peux également faire une demande en ligne sur le site service-public

   25/09/2020 13:32

7. Pertinence:

    

   37%

   Actualités

   Le film de la conférence sur une étude de notaire à Orange au XVIIe siècle

   observateur de la vie politique et des grands de ce monde, ses écrits enrichissent l'histoire de la principauté. C'est le fruit de l'étude menée par Françoise Moreil que nous vous proposons de partager. [...] l'historienne. La nature des actes pris par le notaire de confession protestante et la qualité de sa clientèle sont les témoins privilégiés d'une activité et d'une époque. Chroniqueur de l'intime comme fin [...] activité de 1587 à 1638. De cette activité à la longévité exceptionnelle, 47 registres conservés aux archives départementales de Vaucluse. Une masse documentaire conséquente pour le travail de dépouillement

   16/02/2024 12:42

8. Pertinence:

    

   37%

   Actualités

   Le tribunal de commerce d’Avignon de la Révolution à nos jours

   régler les difficultés des entreprises) et des fonctions d’enregistrement (registre du commerce et des sociétés, registre des métiers jusqu’en 1962, actes de sociétés, marques de fabrique). Le fonds d’archives [...] : on voit ainsi des faillites de fabricants de balais, de triturateurs de garance ou encore de mouliniers en soie dans les années 1880-1920. En matière extra-judiciaire, le tribunal de commerce est responsable [...] contenues dans les actes déposés par les sociétés dès 1842. Enfin, il n’est pas possible de ne pas évoquer les dépôts de marques de fabrique (1866-1994). Il s’agit de l’enregistrement des noms, logos, dessins

   22/03/2024 10:38

9. Pertinence:

    

   37%

   Agenda

   62e Congrès de la Fédération historique de Provence

   nord-occidentale". Ce congrès sera aussi l'occasion de célébrer le 70ème anniversaire de la Fédération et de la revue Provence historique . Les actes du congrès feront l'objet d'une publication dans la [...] Nous avons le plaisir de vous annoncer le prochain 62ème congrès de la Fédération historique de Provence. Il se tiendra du 2 au 4 octobre 2020 à Barcelonnette, sur le thème "Gouverner la ville : Provence [...] en savoir plus : télécharger le programme consulter le site de la FHP En raison de la crise sanitaire, le congrès est annulé. Actualités de nos partenaires

   17/09/2020 16:39

10. Pertinence:

     

    37%

    Pages

    J'envoie un message aux archives

    est préférable de différer vos demandes ou de prévoir de vous déplacer à l’ouverture de la nouvelle salle de lecture. Archives judiciaires Les demandes de copies de jugements (notamment les divorces ) [...] long terme le traitement des demandes, je choisis l'un des formulaires ci-dessous et le renseigne en ligne. Ancien registre de demandes de recherches des Archives départementales de Vaucluse © Arch. dép. [...] mesure de donner un calendrier précis pour l’indisponibilité de nos documents mais nous donnerons les dates de « retour à la normale » dès que possible. L’équipe des Archives départementales de Vaucluse

    24/04/2024 16:46