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Les répertoires par série
soit retraité en base de données interrogeable. Elle vient en complément de la page « Les inventaires en ligne ». Retrouvez dans ces pages les séries et un guide pour faciliter la prise en main de ces nouveaux [...] de renseignements pour l’histoire des communes, en complément et souvent en remplacement, des documents des archives communales. Série P La série P est en grande partie centrée sur les administrations fiscales [...] la préfecture et les fonds des établissements pénitentiaires. En Vaucluse, on en comptait quatre qui sont devenus propriété départementale en 1811 par décret : à Avignon, Apt, Carpentras et Orange. Les documents
05/09/2025 11:50
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Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
( art. L 212-11 ) prévoit le dépôt obligatoire aux archives départementales : des registres de l'état civil, à l'expiration d'un délai de cent vingt ans ; des autres documents, n'ayant plus d'utilité a [...] l’équipe des archives en charge du suivi des communes et intercommunalités organise le transfert des documents sélectionnés (transport à la charge des archives départementales). Un état sommaire des archives [...] alors à conserver ses archives anciennes dans de bonnes conditions, à les classer et en garantir l’accès au public en toute sécurité, et transmet sa demande de dérogation au directeur des Archives dépa
10/03/2025 16:21
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Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
meilleure préservation de ces documents en interdisant le collage et en supprimant la tenue des registres sur feuillets mobiles. La reliure devient obligatoire. En effet, le collage de feuilles dans les [...] seule la reliure cousue est autorisée (mêmes caractéristiques techniques que pour la reliure de l’état civil). Un registre ne doit pas dépasser 200 feuillets. À contacter Archives départementales Vanessa [...] constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes, les établissements publics de coopération intercommunale
10/03/2025 16:18
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Récolement post-électoral
de décharge (pour le maire sortant), et de prise en charge (pour le maire entrant), accompagné d'un état sommaire ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 [...] conformément à la législation applicable en la matière sous le contrôle scientifique et technique de l’État. Le fait, pour une personne détentrice d’archives publiques en raison de ses fonctions, de détourner [...] proprement parler. Compléter le procès-verbal de prise en charge et le récolement Le procès-verbal et le récolement annexé doivent être établis en trois exemplaires : Le 1er exemplaire est remis au maire
10/03/2025 16:16
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Actualités
Un parchemin exceptionnel
l’empereur légitime jusqu’à sa mort, en 928, bien que Bérenger de Frioul l’eût vaincu et aveuglé en 905, et eût été couronné lui-même empereur en 915. Rédigée sur parchemin en forme solennelle, d’une écriture [...] chancellerie de Louis III, dit Louis l’Aveugle, proclamé roi de Provence en 890, couronné roi d’Italie en 900 puis empereur en 901. Petit-fils par sa mère de l’empereur carolingien Louis II, adopté après [...] aux martyrs Cosme et Damien, située sur la rive du Rhône, en face du château de Lers, ainsi que du château et du port dudit Lers. On remarque l’état de conservation exceptionnel du sceau de cire, portant
11/10/2024 11:22
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Les inventaires en ligne
la presse Documents numérisés Retrouvez ici la version navigable des instruments de recherche : un état des fonds pour bénéficier d'un panorama complet des sources vauclusiennes, des guides de recherche
26/09/2024 17:36
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Documents numérisés
Poursuivez votre recherche dans « Les inventaires en ligne » et « Les inventaires par série ». Registres paroissiaux et d'état civil Pour les actes de l'état civil d'Avignon, consulter le site des archives m [...] Ma recherche administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse Les inventaires en ligne Sont regroupés ici les grands ensembles de documents d'archives qui ont été numérisés et qui sont [...] Papiers François Ville Papiers Paul Van Obost La Gazette apicole Marques de fabrique Les inventaires en ligne Les inventaires par série
26/09/2024 16:58
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Mes recherches
administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse Documents numérisés Les inventaires en ligne Panorama des fonds Catalogues et guides thématiques Archives des institutions supprimées sous l’Ancien [...] privées Bibliothèque et publications Les inventaires par série Un nouvel outil pour la recherche en ligne : la cartographie historique © Arnold Jerocki Je m'interroge sur mon droit d'accès aux documents
26/09/2024 16:56
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Ma recherche historique
foncière Ma recherche administrative Ma recherche dans la presse Documents numérisés Les inventaires en ligne Les archives, traces de l'activité humaine, sont une source presque infinie de connaissance du passé [...] conseils pour commencer et se repérer dans les fonds vauclusiens. Par où commencer ? Des ressources Les États pontificaux Le Rhône L'histoire religieuse La principauté d'Orange L'enseignement L'industrie Les
26/09/2024 16:45
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Des ressources
disposition , des inventaires en ligne. Ceux-ci ne représentent pour l'instant qu'une minorité des inventaires disponibles aux archives départementales de lecture. Il est donc utile, en complément, que je consulte [...] consulte les inventaires papier en salle de lecture . Je porte mon attention sur les introductions historiques des inventaires, les préfaces, les annexes et les index qui sont des clés d'entrée très utiles [...] découvrir des pistes d'exploration dans le moteur de recherche autour des grands thèmes suivants : Les États pontificaux Le Rhône L'histoire religieuse La principauté d'Orange L'enseignement L'industrie Les
26/09/2024 16:42