Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
Affichage des résultats 101 à 110 sur 396 au total
-
Pages
Pertinence:100%Elimination d'archives
L’administration produit un volume important de documents, dont certains pourront être éliminés un fois leur durée d’utilité administrative (DUA) échue.
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Responsabilités
Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont propriétaires de leurs archives
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opér
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Par où commencer ?
Entamer une recherche historique ne signifie pas se lancer d'emblée dans la consultation de documents originaux. Au préalable, il est nécessaire de se poser quelques questions puis respecter certai
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un dossier d'enfant placé
Je cherche un dossier de moins de 50 ans Je suis l’enfant concerné par le placement. J’ai accès au dossier. Je me rapproche des services sociaux du Conseil départemental
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un dossier médical
Je me rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consul
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche trace d'un parcours militaire
J'explore la piste des registres matricules du recrutement militaire Je cherche un feuillet matricule daté entre 1864 et 1921 Je peux consulter les tables alphabétiques et les feuil
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un dossier ou un décret de naturalisation
Je cherche un dossier de naturalisation de moins de 50 ans Je suis la personne concernée. Mon dossier est encore conservé à la Préfecture de Vaucluse, je me rapproche de ses servi
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un contrat d'apprentissage
Je cherche un contrat postérieur à 1973 Selon le secteur d’activité dans lequel j’ai fait mon apprentissage, je me rapproche de la Chambre de Commerce et d’Industrie d'Avignon
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un permis de construire
Je cherche le permis de construire d'un bien individuel ou collectif. Je contacte la mairie où est situé le bien : les communes ont l’obligation de conserver l’intégralité des dossiers de
21/06/2023 10:46