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Pertinence:100%Action sociale, population, santé, sports
Circulaires et instructions Note d'information du 15/09/2011 - Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime Social des Indépendants (RSI) Note
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Administration, administration générale
Circulaires et instructions Note d’information du 10/01/2014 - Mesures de simplification relatives au tri et à la conservation des dossiers individuels des agents publics Note d’in
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives privées
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Le versement des minutes et répertoires Les missions des archives départementales en matière d’archi
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives publiques
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives privées Le versement des minutes et répertoires Les missions des archives départementales en matière d’archive
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Chambres consulaires
Circulaires et instructions Circulaire du 13/06/1994 - Archives des chambres de métiers
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Circulaires transversales
Circulaire de juillet 2014 - Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques Extrait de la circulaire : tableau de calcul des échantillons
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Constitution et tenue des dossiers
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Tri des archives Élimination d'archives Modes de classement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Constitution et tenue des dossiers
Il est indispensable d'organiser les dossiers dès leur ouverture et de les trier régulièrement afin d’éviter une charge de travail supplémentaire à leur clôture.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Culture
Circulaires et instructions Instruction du 16/12/2009 - Traitement et conservation des archives de l'INRAP (Institut national de recherches archéologiques préventives) Instruction
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Dossiers : constitution et pré-archivage
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives Versemen
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