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Pertinence:72%Les archives administratives
circulaire AD 94-10 du 7 octobre 1994 Administration générale : circulaire AD 94-611 du 20 octobre 1994 Écoles paramédicales : instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005
21/06/2023 10:46
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Pertinence:72%La recherche foncière, méthode et outils
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications Contact
15/05/2024 17:40
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Pertinence:72%Parcours dans les magasins d'archives
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15/05/2024 18:15
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Pertinence:67%Un Colombier... et quelques Bourgarel : 400 ans d'histoire
dans le village de Vachères en « Haute-Provence » (aujourd’hui commune des Alpes de Haute-Provence à 20 kilomètres d’Apt), c'est un tirage au sort devant notaire en 1578 qui fait entrer dans le patrimoine [...] qui est entrepris sur le domaine ; il est celui qui « sème, plante, construit, achète…». En moins de 20 ans, il double la superficie des terres du Colombier ; il est probablement aussi celui qui a commencé
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Un espace dédié
tablettes pleines et réglables en hauteur La hauteur maximale conseillée des rayonnages est de 2,20 m Prévoir un espace de 15 cm entre le plancher et la première étagère en cas d’inondation ou de
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Les aides de l'État
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
13/03/2024 13:01
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Pertinence:60%Je souhaite la reproduction de documents
produits et services commandés sont comptabilisés sur une année civile et une gratuité dérogatoire de 20 € est accordée. Au-delà de cette somme, une facture est établie et un avis de somme à payer est
26/04/2024 16:40
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Pertinence:60%Je souhaite réutiliser des documents d'archives
Respect du cadre légal relatif à la protection des données à caractère personnel (l oi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles) ; Respect des droits de cessibilité
25/04/2024 16:06
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Pertinence:60%Conférence, "L'Automobilisme en Vaucluse, 1898 – 1918"
Archives de la Ville d’Avignon - 20Fi1162. Collection Bayard. Tous droits réservés.
06/05/2024 18:11