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Pertinence:35%Les aides
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Les aides de l'État
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
13/03/2024 13:01
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Pertinence:72%Les archives administratives
circulaire AD 94-10 du 7 octobre 1994 Administration générale : circulaire AD 94-611 du 20 octobre 1994 Écoles paramédicales : instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005
21/06/2023 10:46
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Pertinence:25%Les inventaires par série
spécifique coté 19 Q) et la quatrième ceux des bureaux des hypothèques (inventaires spécifiques cotés 20 à 23 Q). Elle est très utile pour la recherche sur des biens immobiliers anciens et peut être complétée
11/04/2024 15:03
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Pertinence:35%Les premières associations
Mais l’aventure de la Gazette apicole avait déjà commencé depuis plus de 20 ans !
08/07/2024 18:07
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Pertinence:35%Les sociétés musicales sérignanaises dans les archives
médailles sans valeur ". Le préfet valide par arrêté la création de L’indépendante en date du 20 août 1900.
17/06/2024 17:26
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Pertinence:52%Max Bourgoin, un architecte en Vaucluse
Caractéristiques techniques Composition 1 bâche d'introduction 20 panneaux PVC avec oeillets d'accroche : 120 x 80 x 0,5 (épaisseur totale 10 cm) 6 supports en plexiglass
30/05/2024 16:44
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Pertinence:52%Mentions légales
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles Décret n° 2018-1117 du 10 décembre
04/08/2023 20:12
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Pertinence:72%Parcours dans les magasins d'archives
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications
15/05/2024 18:15
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Pertinence:88%Police et protection civile
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) PDF 2,0 Mo
21/06/2023 10:46