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Pertinence:60%Exposition : La guerre d’Algérie, histoire commune, mémoires partagées ?
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15/05/2024 18:20
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Pertinence:60%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Fragile patrimoine voué à l'éternité
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15/05/2024 18:34
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Pertinence:44%J'ai uniquement la localisation du bien
est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité des femmes, celles-ci étant représentées par leur père ou leur mari (même
21/06/2023 10:46
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Pertinence:81%Je cherche un dossier médical
rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Je souhaite la reproduction de documents
produits et services commandés sont comptabilisés sur une année civile et une gratuité dérogatoire de 20 € est accordée. Au-delà de cette somme, une facture est établie et un avis de somme à payer est
26/04/2024 16:40
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Pertinence:60%Je souhaite réutiliser des documents d'archives
Respect du cadre légal relatif à la protection des données à caractère personnel (l oi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles) ; Respect des droits de cessibilité
25/04/2024 16:06
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Pertinence:77%L'accès à la citoyenneté
... à l'état civil Le 20 septembre 1792, l'Assemblée nationale décrète un nouveau moyen de « constater l'état civil des citoyens [...] et confie la tenue des registres aux maires. Le registre paroissial de Sablet illustre, dès le 20 novembre 1792, le passage du latin au français et le changement de rédacteur du curé à l’officier d’état
21/06/2023 10:46
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Pertinence:25%La Résistance au féminin
Entre 1939 et 1945, plus de 130 000 prisonnières passèrent par le camps de Ravensbrück. Entre 20 000 et 30 000 y périrent. Sur les 10.000 Françaises du camp, seules 3.000 reviendront ; elle sera
13/06/2024 12:41
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Pertinence:25%La bataille de la Somme
cratère de l'explosion de juillet 1916, une "excavation d'environ 50 à 60 mètres de diamètre sur 18 à 20 mètres de profondeur".
13/06/2024 12:43