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Pertinence:41%Le fondateur
réunit quelques-uns de ses compagnons à L’Isle-sur-la-Sorgue dans une assemblée qui passe pour l’acte de naissance de « la Doctrine chrétienne ». En 1619, son premier biographe le décrit ainsi « Il estoit
21/06/2023 10:46
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Pertinence:72%J'enrichis ma recherche
Je cherche à en savoir plus sur les biens de mes ancêtres Je cherche un acte concernant un ancêtre français ayant vécu à l'étranger ou un ancêtre étranger naturalisé [...] décédée après 1970 , j'obtiens la date et le lieu de son décès, la date et le lieu de sa naissance en consultant le site arbre.app qui me propose une recherche nominative à partir des données
21/06/2023 10:46
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Pertinence:78%Je cherche dans les documents des hypothèques
consulte le répertoire Le compte affiche tous les actes de mutation. Les colonnes n° de volume et n° d'article fournissent les références des actes enregistrés aux hypothèques. [...] J'obtiens l'acte qui m'intéresse Les actes enregistrés aux hypothèques figurent dans les registres de transcription. Ils ne sont pas numérisés, j'ai deux [...] Avec les n° de volume et d'acte , je demande une copie de l'acte transcrit à l'aide du formulaire
21/06/2023 10:46
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Pertinence:64%Je cherche un dossier d'enfant placé
durant 100 ans, à compter de la date de naissance de l’enfant ou jusqu'à 25 ans après la date de décès dont il m'incombe d'apporter la preuve (acte de décès).
21/06/2023 10:46
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Pertinence:73%Un peu de vocabulaire
Décennales (tables) : registre reprenant, par ordre alphabétique et par décennie, les actes de naissance, de mariage et de décès d'une commune Dénombrement : recensement de population [...] différentes Obiit : mention en marge des actes de baptême signifiant, en latin, que l'enfant est décédé en bas âge, sans qu'il y ait un acte de sépulture individuelle Parentèle : ensemble [...] Grosse : copie exécutoire d'un registre (par opposition à la minute qui est l'original d'un acte) Hoir : héritier direct Implexe : facteur de consanguinité qui conduit à retrouver
21/06/2023 10:46
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Pertinence:53%Je recherche un acte postérieur à 1955
Pour un acte postérieur au 31 décembre 1955, il faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse [...] re , sont nécessaires ses nom, prénoms exacts dans l'ordre de l'état-civil, date et lieu de naissance, nom du conjoint. Pour une personne morale : forme, dénomination, siège social, numéro
21/06/2023 10:46
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Pertinence:41%Aux archives
les questions de générations et d'inscription dans une lignée, les élèves travaillent sur l'acte de naissance d'une petite avignonnaise née au XIXe siècle, Thérèse Antoinette Tuton, et ceux de ses parents
21/06/2023 10:46
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Pertinence:43%Le recrutement militaire
tout descendant de « poilu » justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci ; [...] matricule n'est donc normalement communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du conscrit. Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la Commission nationale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:52%Le recrutement militaire
tout descendant de « poilu » justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci ; [...] matricule n'est donc normalement communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du conscrit. Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la Commission nationale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:82%L'accès à la citoyenneté
distinction, le mode par lequel les naissances, mariages et décès seront constatés ; et il désignera les officiers publics qui en recevront et conserveront les actes. Constitution de 1791, Titre [...] Aussi sera tenu registre pour preuve des baptêmes, lesquels contiendront le temps et l'heure de la naissance, et dont l'extrait servira à prouver le temps de la majorité ou de la minorité et fera pleine foi [...] politique organisée ; pour cela, une reconnaissance officielle est essentielle et de préférence dès la naissance.
21/06/2023 10:46