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Pertinence:45%Administration, administration générale
conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (état civil, naturalisation, étrangers) Sommaire Tableau de gestion Circulation routière [...] Circulaire AD 97-2 du 27/02/1997 - Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l’État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des [...] Tableaux de gestion Services de l'Etat Préfecture, Bureau de la réglementation et des élections
21/06/2023 10:46
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Pertinence:40%Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
Administration du département (État) Préfecture de Vaucluse. Population. Listes nominatives Préfecture de Vaucluse [...] t de Malaucène Bureau de l'enregistrement de Mormoiron Bureau de l'enregistrement d'Orange Bureau de l'enregistrement de Pernes-les-Fontaines Bureau de l'enregistrement de Pertuis [...] Bureau d'Apt Bureau d'Avignon Bureau de Carpentras Bureau d'Orange
21/06/2023 10:46
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Pertinence:36%Archives des institutions supprimées sous l’Ancien Régime et à la Révolution
Institutions civiles et judiciaires Chambre apostolique d'Avignon Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
21/06/2023 10:46
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Pertinence:21%Ateliers thématiques
pour laquelle elle entretient un lien étroit avec les archives, en particulier avec les registres d’état civil. Pour les plus jeunes, nous en profitons pour aborder le vocabulaire de la famille et leur proposons
30/04/2024 18:29
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Pertinence:26%Avec la guerre, je suis devenue ouvrière
général Création d'offices de placement Recevoir de l'aide Les autorités civiles et militaires accordent des secours financiers aux femmes qui, par la mobilisation de leur mari, [...] scolarisés. La nécessité d'ouvrir des crèches se fait ressentir. Journal "Le travailleur de l'État" du 1er janvier 1917, page 2 Trouver du travail dans les usines dangereuses est plus difficile [...] difficile pour les jeunes filles âgées de 16 à 18 ans. Journal "Le travailleur de l'État" du 1er septembre 1916, page 2 L'approvisionnement devient difficile. Rapport hebdomadaire du
10/06/2024 13:40
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Pertinence:70%Catalogues et guides thématiques
Actes paroissiaux et d'état civil de Vaucluse Guide des sources vauclusiennes sur la Première Guerre mondiale [...] Catalogue des bulles et sceaux Catalogue des registres paroissiaux et d'état civil - Collection départementale Catalogue des règlements de la légation [...] Nouvel inventaire ! Catalogue des registres paroissiaux et d'état civil - Collection départementale
24/11/2023 16:27
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Pertinence:37%Des ressources
Les États pontificaux Le Rhône L'histoire religieuse La principauté d'Orange L'enseignement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:51%Documents numérisés
Registres paroissiaux et d'état civil Pour les actes de l'état civil d'Avignon, consulter le site des archives municipales
08/12/2023 18:18
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Pertinence:38%Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
212-11 ) prévoit le dépôt obligatoire aux archives départementales : des registres de l'état civil, à l'expiration d'un délai de cent vingt ans ; des autres documents, n'ayant plus d'utilité [...] le transfert des documents sélectionnés (transport à la charge des archives départementales). Un état sommaire des archives déposées servant de prise en charge est rapidement réalisé avant le classement [...] dérogation à l’obligation de dépôt est cependant prévue : "après déclaration auprès du représentant de l'État dans le département et accord de l'administration des archives, la commune peut conserver elle-même
21/06/2023 10:46
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Pertinence:38%En savoir plus sur l'enregistrement
d'Apt, Cadenet, Gordes, Orange et Pertuis prennent la suite des anciens bureaux du contrôle des actes en février 1791 et le bureau de Sault est créé en mars 1791. Dans les anciens États pontificaux, où le contrôle [...] des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas. La réorganisation de 1810 porte à 14 le nombre des bureaux, Bonnieux et [...] formalité de l’enregistrement assure la transcription (souvent partielle) ou l’analyse des actes civils, sous seing privé, judiciaires ou extrajudiciaires ainsi que les déclarations de mutations après
21/06/2023 10:46