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Je cherche une immatriculation de véhicule ou un permis de conduire
concerné à l’adresse : pref-siv@vaucluse.gouv.fr Je cherche un permis de conduire ou de circuler Je contacte le service de la préfecture de Vaucluse qui conserve les registres du permis de conduire depuis [...] depuis mai 1899 à l’adresse : pref-missions-de-proximite-pc@vaucluse.gouv.fr Les registres de permis de conduire (ou de circuler) n’ont pas été versés aux archives départementales de Vaucluse, seuls quelques [...] dossiers de demandes de permis de conduire (ou de duplicata) et de permis de circuler sont conservés en sous- série 2 S : Cotes Analyses dates extrêmes 2 S 422 Demandes et délivrance de permis de conduire
25/09/2024 18:23
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Pertinence:83%
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Je cherche un dossier ou un décret de naturalisation
la date du décret. Je consulte en ligne le site des Archives nationales qui conservent des documents provenant de la sous-direction de l'accès à la nationalité française. À contacter Préfecture de Vaucluse [...] Je cherche un dossier de naturalisation de moins de 50 ans Je suis la personne concernée. Mon dossier est encore conservé à la Préfecture de Vaucluse, je me rapproche de ses services. Mon dossier peut [...] la demande auprès des archives. Je cherche un décret de naturalisation publié après le 1er janvier 2016 Les décrets de naturalisation paraissent au Journal Officiel. À partir du 1er janvier 2016 le Journal
25/09/2024 18:15
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Pertinence:76%
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Je cherche une attestation de scolarité
officiel de l'Éducation nationale n°24 du 16 juin 2005, il a l'obligation règlementaire de conserver mon dossier scolaire durant 50 ans. Je cherche une attestation de plus de 50 ans Je me rapproche des archives [...] ont versé leurs archives. Les archives départementales ne fournissent pas de certificat de scolarité . Toutefois, les registres matricules ou les cahiers d'appel représentent des traces de ma présence dans [...] Les archives départementales n’ont pas compétence à délivrer des certificats ou des attestations de scolarité. Seuls les directeurs d’établissement sont habilités à fournir ce type de document. Il convient
25/09/2024 18:17
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Pertinence:73%
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Ma recherche n'a pas abouti
1809 et 1845 jusqu’en 1974 Registres des formalités de l’enregistrement (17 bureaux) : Actes civils publics (au lieu du résidence du notaire et non à l'adresse du bien) jusqu'en 1969 au mieux Actes sous [...] cherche n’est pas conservé aux archives de Vaucluse Le document que je cherche n’a peut-être pas été versé. Principaux documents conservés : Transcriptions des actes translatifs de propriété d’immeuble : Bureau [...] consultables en ligne ou en salle de lecture peuvent créer de la confusion dans la recherche. En ce cas, pas de panique, contactez-nous ! Contact Archives départementales Palais des papes 84000 AVIGNON Tél. :
19/09/2024 17:52
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Pertinence:64%
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Je recherche un acte postérieur à 1955
faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse, le bureau compétent est celui du lieu de situation [...] exacts dans l'ordre de l'état-civil, date et lieu de naissance, nom du conjoint. Pour une personne morale : forme, dénomination, siège social, numéro SIREN, date de déclaration ou de dépôt des statuts en préfecture [...] situation de l'immeuble sur lequel la recherche est faite. Je m'adresse au service de la publicité foncière Le service de la publicité foncière dépend de l'administration fiscale. Sa documentation se compose
23/07/2020 13:54
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Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel Conseil général de Vaucluse. Inventaire des sessions Services et administrations du département Archives départementales de Vaucluse. Gestion [...] Bollène Bureau de l'enregistrement de Bonnieux Bureau de l'enregistrement de Cadenet Bureau de l'enregistrement de Carpentras Bureau de l'enregistrement de Cavaillon Bureau de l'enregistrement de Gordes Bureau [...] d'instance de Carpentras Tribunal d'instance d'Orange Justice de paix du canton d'Apt Justice de paix du canton de Bonnieux Tribunal de commerce d'Avignon Tribunal des affaires de sécurité sociale de Vaucluse
26/09/2024 17:28
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Pertinence:50%
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Guide des sources 1914-1918
conservées aux archives départementales de Vaucluse, mais aussi dans les archives communales, au musée d'histoire Jean Garcin : 39-45 , l'Appel de la Liberté de Fontaine-de-Vaucluse, ainsi qu'au musée du cartonnage [...] mesure de l'avancement du travail de dépouillement des inventaires. Ce guide a reçu la labellisation de la mission du Centenaire 1914-1918 qui distingue les projets les plus innovants. Le plan du guide [...] guide Inspiré du guide de recherche national en cours d’élaboration sous la direction du service interministériel des Archives de France, il s’articule autour de cinq grandes parties : Préparer les hommes et
16/12/2019 18:13
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Pertinence:47%
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Je cherche des informations sur une association
rapproche de la sous-préfecture d’Apt qui centralise les dossiers des associations. L’association a été dissoute, je me rapproche des archives départementales de Vaucluse. Je contacte les archives départementales [...] ne sont pas numérisés. Je les consulte donc en salle de lecture . J'ai des références précises et j'en désire une copie ? Je contacte les archives . [...] Je cherche la date de création, modification ou dissolution d'une association. Je fais ma recherche en ligne sur le site du Journal Officiel . Je cherche les statuts d'une association. L'association existe
25/09/2024 18:21
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Pertinence:45%
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Je cherche un contrat d'apprentissage
rapproche de la Chambre de Commerce et d’Industrie d'Avignon la Chambre des métiers de Vaucluse la Chambre d’agriculture de Vaucluse la Fédération du bâtiment et des travaux publics de Vaucluse ou encore [...] rapproche des archives départementales. Je note que les archives conservent une collection incomplète des contrats d’apprentissage et que ma demande peut ne pas aboutir. Je vérifie auprès des archives qu'elles [...] encore du Centre de formation pour apprentis auquel j’étais rattaché. Ces établissements tiennent le "rôle des apprentis" grâce auquel je peux retrouver le numéro de mon contrat d'apprentissage. Je cherche
25/09/2024 18:15
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Pertinence:44%
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Le recrutement militaire
conservées aux archives départementales de Vaucluse, mais aussi dans les archives communales, au musée d'histoire Jean Garcin : 39-45 , l'Appel de la Liberté de Fontaine-de-Vaucluse, ainsi qu'au musée du cartonnage [...] une procédure de vérification dans les registres originaux conservés aux archives départementales de Vaucluse. Guide des sources de la Première Guerre mondiale La vocation du guide est de vous orienter [...] d'Histoire Jean Garcin : 39-45, l'Appel de la Liberté de Fontaine-de-Vaucluse inv4055_1) À contacter - Caserne Bernadotte Centre des archives du personnel militaire Place de Verdun 64023 PAU Tél. : 05 59 40 46
08/11/2019 15:40