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   Actualités

   Connaissez-vous Viens ?

   ; ces documents viennent s’ajouter à l’offre déjà en ligne pour les registres paroissiaux et d’état civil , les recensements de population , le plan cadastral napoléonien . Il s’agit bien là de milliers [...] préservées et inventoriées au cours des siècles, sont assez remarquables par leur richesse et leur bon état de conservation. Leur dépôt aux Archives départementales, en 1997, complété dans les années 1999-2000

   03/10/2023 10:18

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   Dépôt des communes de moins de 2000 habitants

   ( art. L 212-11 ) prévoit le dépôt obligatoire aux archives départementales : des registres de l'état civil, à l'expiration d'un délai de cent vingt ans ; des autres documents, n'ayant plus d'utilité a [...] organise le transfert des documents sélectionnés (transport à la charge des archives départementales). Un état sommaire des archives déposées servant de prise en charge est rapidement réalisé avant le classement [...] dérogation à l’obligation de dépôt est cependant prévue : "après déclaration auprès du représentant de l'État dans le département et accord de l'administration des archives, la commune peut conserver elle-même

   10/03/2025 16:21

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   Récolement post-électoral

   accompagné d'un état sommaire ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives [...] dresserez la liste détaillée des principales collections de registres (délibérations, arrêtés, état civil, cadastre) ainsi que des autres documents communaux (budgets et comptabilité, personnel, paie, [...] conformément à la législation applicable en la matière sous le contrôle scientifique et technique de l’État. Le fait, pour une personne détentrice d’archives publiques en raison de ses fonctions, de détourner

   10/03/2025 16:16

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   Je cherche dans les documents de l'enregistrement

   d'enregistrement de l'acte recherché les registres des formalités (déclarations de succession, actes civils publics et actes sous seing (Marque personnelle) privés). L'aide à la recherche dans les déclarations [...] notaire Les renseignements relatifs à l' enregistrement permettent de trouver l'acte dans les actes civils publics des registres de formalités. J'obtiens la formalité qui m'intéresse Je consulte à nouveau [...] je cherche détermine le type de formalité. Dans l'exemple choisi, le testament renvoie aux actes civils publics. J e prends soin de relever la cote du document . Avec la cote , je peux consulter le registre

   19/09/2024 17:46

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   Actualités

   Le tribunal de commerce d’Avignon de la Révolution à nos jours

   le tribunal de commerce d’Avignon) centralise sur un répertoire analytique les informations sur l’état-civil des commerçants ou des administrateurs des sociétés, sur l’activité exercée, sur les modifications

   22/03/2024 10:38

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   Actualités

   Nouvelle publication : le corps des taffetassiers d'Avignon

   Véritable secteur de pointe de cette industrie, le travail de la soie attire des ouvriers d’Angleterre, d’Orange, de Nîmes et de Lyon qui viennent se former auprès des maîtres taffetassiers d’Avignon et tentent [...] la réalité de ce qu’était une organisation professionnelle à l’époque moderne dans une ville des États pontificaux soumise aux concurrences des villes du Royaume de France. Ce nouvel inventaire est le

   29/05/2024 12:39

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   Je m'inscris, je commande, je consulte

   de levées des documents Toutes les demi-heures, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 (sauf pour l'état civil et la bibliothèque 16h30) À titre indicatif Télécharger le tableau sur les délais de communicabilité [...] support de consultation m’est proposé en salle de lecture Le document que je demande est en mauvais état mais n’a pas été encore numérisé Je me rapproche du président de salle pour savoir si une reproduction

   25/04/2024 16:13

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   Des ressources

   dans le moteur de recherche autour des grands thèmes suivants : Les États pontificaux Le Rhône L'histoire religieuse La principauté d'Orange L'enseignement L'industrie Les beaux-arts et l'architecture La justice

   26/09/2024 16:42

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   Actualités

   À la découverte des archives de Villes-sur-Auzon

   ; ces documents viennent s’ajouter à l’offre déjà en ligne pour les registres paroissiaux et d’état civil , les recensements de population , le plan cadastral napoléonien . Inventoriés, analysés, en partie

   29/03/2024 10:11

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    La vie de Vincent Roux

    Grande Guerre Une vie consacrée à l'enseignement et à Sablet, sa commune d'adoption De sa vie, l’état civil nous apprend qu’Auguste Vincent Roux naît à Valréas le 9 mai 1866 de parents cultivateurs. Son

    17/06/2024 17:46