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L’externalisation des archives courantes et intermédiaires
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16/06/2021 13:12
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Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
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31/03/2025 12:20
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Les responsabilités et obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d’archives La communicabilité des archives d’un établissement de santé Responsab
31/03/2025 12:06
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Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI
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10/03/2025 16:23
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Les préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014
relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques. Sommaire, préambule, table des sigles Procédures
10/03/2025 17:24
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Les obligations des communes et EPCI - OLD
La tenue des registres des délibérations et des arrêtés, le récolement post-électoral et le dépôt des archives des communes de moins de 2 000 habitants La tenue des registres des délibérations et des
07/07/2020 13:54
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Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales
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12/03/2025 14:40
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Les archives électroniques
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14/04/2023 16:08
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Les archives électroniques
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14/04/2023 16:09
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Les archives médicales : le dossier patient
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31/03/2025 12:13