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Pertinence:52%Mentions légales
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles Décret n° 2018-1117 du 10 décembre
04/08/2023 20:12
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Pertinence:52%Max Bourgoin, un architecte en Vaucluse
Caractéristiques techniques Composition 1 bâche d'introduction 20 panneaux PVC avec oeillets d'accroche : 120 x 80 x 0,5 (épaisseur totale 10 cm) 6 supports en plexiglass
30/05/2024 16:44
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Pertinence:34%Les sociétés musicales sérignanaises dans les archives
médailles sans valeur ". Le préfet valide par arrêté la création de L’indépendante en date du 20 août 1900.
17/06/2024 17:26
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Pertinence:34%Les premières associations
Mais l’aventure de la Gazette apicole avait déjà commencé depuis plus de 20 ans !
08/07/2024 18:07
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Pertinence:25%Les inventaires par série
spécifique coté 19 Q) et la quatrième ceux des bureaux des hypothèques (inventaires spécifiques cotés 20 à 23 Q). Elle est très utile pour la recherche sur des biens immobiliers anciens et peut être complétée
11/04/2024 15:03
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Pertinence:72%Les archives administratives
circulaire AD 94-10 du 7 octobre 1994 Administration générale : circulaire AD 94-611 du 20 octobre 1994 Écoles paramédicales : instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Les aides de l'État
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
13/03/2024 13:01
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Pertinence:34%Les aides
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
21/06/2023 10:46
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Pertinence:34%Le recrutement militaire
militaire formé par les conscrits nés la même année, le numéro de la classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les
21/06/2023 10:46
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Pertinence:25%Le rapport du conservateur délégué des antiquités et objets d’art
place vers 1870, une nouvelle "Société musicale indépendante" est autorisée par arrêté préfectoral du 20 août 1900. Le qualificatif "indépendante" renvoie particulièrement au fait qu’elle renonce à toute
17/06/2024 17:28