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Pertinence:54%Un espace dédié
tablettes pleines et réglables en hauteur La hauteur maximale conseillée des rayonnages est de 2,20 m Prévoir un espace de 15 cm entre le plancher et la première étagère en cas d’inondation ou de
21/06/2023 10:46
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Pertinence:74%Je cherche un dossier médical
rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe
21/06/2023 10:46
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Pertinence:40%J'ai uniquement la localisation du bien
est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité des femmes, celles-ci étant représentées par leur père ou leur mari (même
21/06/2023 10:46
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Pertinence:54%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:80%Police et protection civile
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) PDF 2,0 Mo
21/06/2023 10:46
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Pertinence:31%Le recrutement militaire
militaire formé par les conscrits nés la même année, le numéro de la classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les
21/06/2023 10:46
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Pertinence:31%Les aides
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
21/06/2023 10:46
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Pertinence:70%L'accès à la citoyenneté
... à l'état civil Le 20 septembre 1792, l'Assemblée nationale décrète un nouveau moyen de « constater l'état civil des citoyens [...] et confie la tenue des registres aux maires. Le registre paroissial de Sablet illustre, dès le 20 novembre 1792, le passage du latin au français et le changement de rédacteur du curé à l’officier d’état
21/06/2023 10:46
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Pertinence:91%l'état-civil moteur de l'intégration ou instrument de discrimination
en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808 (AD Vaucluse 1 E 7/ 61 bis) Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Apt, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808 (AD Vaucluse 1 E [...] Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Avignon, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808. [...] Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Apt, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:40%La conservation dans votre local d'archives
tablettes pleines et réglables en hauteur La hauteur maximale conseillée des rayonnages est de 2,20 m Prévoir un espace de 15 cm entre le plancher et la première étagère en cas d’inondation ou de
21/06/2023 10:46