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Pertinence:35%Le recrutement militaire
militaire formé par les conscrits nés la même année, le numéro de la classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les
21/06/2023 10:46
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Pertinence:35%Les aides
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
21/06/2023 10:46
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Pertinence:77%L'accès à la citoyenneté
... à l'état civil Le 20 septembre 1792, l'Assemblée nationale décrète un nouveau moyen de « constater l'état civil des citoyens [...] et confie la tenue des registres aux maires. Le registre paroissial de Sablet illustre, dès le 20 novembre 1792, le passage du latin au français et le changement de rédacteur du curé à l’officier d’état
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%l'état-civil moteur de l'intégration ou instrument de discrimination
en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808 (AD Vaucluse 1 E 7/ 61 bis) Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Apt, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808 (AD Vaucluse 1 E [...] Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Avignon, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808. [...] Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Apt, en vertu du décret impérial du 20 juillet 1808.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%La conservation dans votre local d'archives
tablettes pleines et réglables en hauteur La hauteur maximale conseillée des rayonnages est de 2,20 m Prévoir un espace de 15 cm entre le plancher et la première étagère en cas d’inondation ou de
21/06/2023 10:46
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Pertinence:56%La « production » de la loi et sa diffusion auprès des citoyens
lois et des arrêtés du Directoire exécutif, portant leur date et celle de leur réception, ouvert le 20 germinal an IV [...] lois et des arrêtés du Directoire exécutif, portant leur date et celle de leur réception, ouvert le 20 germinal an IV (AD Vaucluse 1 L 76) Décrets de la Convention nationale, impression d’Avignon
21/06/2023 10:46
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Pertinence:82%La défense du pays : un devoir citoyen
n, la « milice royale ». Très vite, en 1692, un tirage au sort désigne les hommes non mariés entre 20 et 40 ans qui doivent faire un service militaire de deux ans, les « miliciens ». À partir de 1711 [...] la conscription universelle, le service militaire obligatoire : « tous les Français, depuis l’âge de 20 ans accomplis jusqu’à celui de 25 ans révolus » sont inscrits sur des tableaux de recrutement. Mais [...] puis trois ans à partir de 1913. Ce système inclut toujours le recensement de tous les jeunes gens de 20 ans qui passent devant le conseil de révision, qui se tient au chef-lieu de canton, pour déterminer
21/06/2023 10:46
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Pertinence:52%Mentions légales
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles Décret n° 2018-1117 du 10 décembre
04/08/2023 20:12
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Pertinence:60%Les aides de l'État
MCCC1067812C du 21 mars 2016 ). Sont éligibles à l’aide de l’État les communes et EPCI de plus de 20 000 habitants, disposant d’un service d’archives ayant à sa tête un agent qualifié, rémunéré et permanent
13/03/2024 13:01
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Pertinence:25%Les inventaires par série
spécifique coté 19 Q) et la quatrième ceux des bureaux des hypothèques (inventaires spécifiques cotés 20 à 23 Q). Elle est très utile pour la recherche sur des biens immobiliers anciens et peut être complétée
11/04/2024 15:03