Recherche avancée
Filtre de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Résultats 51 à 60 sur 729 au total
-
Pages
Pertinence:100%Constitution et tenue des dossiers
Il est indispensable d'organiser les dossiers dès leur ouverture et de les trier régulièrement afin d’éviter une charge de travail supplémentaire à leur clôture. La tenue des dossiers Tout dossier doi
10/03/2025 16:49
-
Pages
Pertinence:100%Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communication Le soutien aux communes L
10/03/2025 16:23
-
Pages
Pertinence:100%Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
Pour les communes de moins de 2 000 habitants, le dépôt des archives les plus anciennes aux Archives départementales est obligatoire, avec possibilité de dérogation . L'obligation de dépôt Le Code du
10/03/2025 16:21
-
Pages
Pertinence:100%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes,
10/03/2025 16:18
-
Pages
Pertinence:100%Responsabilités
Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont propriétaires de leurs archives Les communes et les groupements de communes ont la charge de leur conservation et d
10/03/2025 16:18
-
Pages
Pertinence:100%Récolement post-électoral
Le récolement est une opération obligatoire qui s’effectue après chaque élection municipale, qu’il y ait ou non changement de maire. Comprendre le récolement après élections Le récolement se présente
10/03/2025 16:16
-
Pages
Pertinence:100%1945, le difficile retour des "absents"
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique L’année 1944 en Vaucluse Fin de partie pour l’Allemagne mais comment organiser le retour au pays de ces femmes et de ces hommes victimes du III
07/03/2025 17:08
-
Pages
Pertinence:100%La nécessaire combinaison des évacuations des camps et des retours
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un rapatriement bien encadré mais une mise en œuvre complexe Un retour à la vie d’avant illusoire Les jalons d’un travail mémoriel La libératio
07/03/2025 17:07
-
Pages
Pertinence:100%Les jalons d’un travail mémoriel
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique La nécessaire combinaison des évacuations des camps et des retours Un rapatriement bien encadré mais une mise en œuvre complexe Un retour à la
07/03/2025 17:03
-
Pages
Pertinence:100%Un retour à la vie d’avant illusoire
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique La nécessaire combinaison des évacuations des camps et des retours Un rapatriement bien encadré mais une mise en œuvre complexe Les jalons d’un
07/03/2025 16:59